I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE

II – DELIBERATIONS

II.1. ADMINISTRATION GENERALE

1. Approbation du pacte de Gouvernance

II.2. FINANCES

2. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Roche-sur-Yon Agglomération – approbation du rapport définitif de la CLECT sur l’évaluation des charges nettes transférées
3. Refacturation des frais d’enlèvement, de fourrière et de destruction de véhicules aux propriétaires

II.3. DOMANIALITE

4. Convention de prêt d’œuvre relative au totem de l’association Les Actifs de l’Yon
5. Classement d’un bien immobilier dans le domaine public communal

II.4. ENFANCE – JEUNESSE

6. Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs (ALSH)
7. Adoption des tarifs de l’Accueil de loisirs (ALSH) – annule et remplace la délibération portant sur le même objet suite à une erreur matérielle
8. Modification du règlement de la Restauration scolaire
9. Habilitation à signer l’avenant n°2 à la Convention Territoriale Globale 2017-2020 avec la CAF
10. Convention de mise à disposition de locaux communaux auprès du Relais Petite Enfance Sud Yonnais – Multi-accueil Petipatapon
11. Approbation du Règlement de l’école de sport

II.5. VIE ASSOCIATIVE

12. Délibération fixant le montant des subventions dans le domaine relevant de la vie associative à attribuer – complément pour l’année 2021

II.6. RESSOURCES HUMAINES

13. Validation du recours à l’apprentissage – conclusion de deux contrats d’apprentissage
14. Transfert de personnel – création de 2 emplois permanents d’adjoint d’animation territorial relevant de la filière animation

III – DIVERS

1. Diverses communications
2. Compte rendu de réunions de travail diverses, si nécessaire