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Périodiques de la commune
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Procès-Verbaux et Listes des délibérations | Conseil...
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Retrouvez les procès-verbaux du conseil municipal.
Le procès-verbal a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, et...Page