07 avril 2022

à 19h30

Lieu : Salle de l'Avenir 1 – 10, rue d’Avaud – Saint-Florent-des-Bois, 85310 RIVES DE l’YON


I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

II – DELIBERATIONS

II.1. FINANCES

  1. Approbation des comptes de gestion du budget principal (86000) et des budgets annexes (86003, 86004 et 86005) – Année 2021
  2. Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs
  3. Approbation des comptes administratifs du budget principal (86000) et des budgets annexes (86003, 86004 et 86005) – Année 2021
  4. Affectation du résultat du budget principal (86000)
  5. Affectation du résultat du budget commerce (86004)
  6. Vote des taux d’imposition de l’année 2022
  7. Budget primitif 86000 – Budget Principal – Année 2022
  8. Budget primitif 86003 – Budget Lotissement Le Champ Vairé – Année 2022
  9. Budget primitif 86004 – Budget Commerce – Année 2022
  10. Budget primitif 86005 – Budget Lotissement le Gui 2 Extension – Année 2022
  11. Montant des subventions dans le domaine relevant de la vie associative à attribuer pour l’année 2022
  12. Montant de la subvention communale de fonctionnement versée au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2022

 

II.2. ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention de prêt de pinces à déchets

 

II.3. VIE ASSOCIATIVE

  1. Convention de mise à disposition de locaux communaux auprès de l’association « My Ny aux Bois »

 

III – DIVERS

 

Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.

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