PARTIE 1 – RAPPORT DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire détaille les décisions qu’il a été amené à prendre dans le cadre de ses délégations, depuis la dernière séance, soit depuis le 29 mars 2023.
PARTIE 2 – DÉLIBÉRATIONS
1-ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation de la convention de mise à disposition de matériel et d’outillage pour la taille de la pierre,
2-FINANCES
- Approbation des comptes de gestion du budget principal N°33400 et des budgets annexes N°33402, N°33403 et N°33404 – Année 2023,
- Élection du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs,
- Approbation des comptes administratifs du budget principal N°33400 et des budgets annexes N°33402, N°33403 et N°33404 – Année 2023,
- Affectation du résultat du budget principal N°33400,
- Affectation du résultat du budget Le Champ Vairé N°33402,
- Affectation du résultat du budget commerce N°33403,
- Affectation du résultat du budget Le Gui II N°33404,
- Approbation du budget primitif N°33 400 – Budget Principal – Année 2023,
- Approbation du budget primitif N°33402 – Budget Lotissement Le Champ Vairé – Année 2023,
- Approbation du budget primitif N°33403 – Budget Commerce – Année 2023,
- Approbation du budget primitif N°33404 – Budget Lotissement le Gui 2 Extension – Année 2023,
- Vote des taux d’imposition pour l’année 2023,
- Validation des montants des subventions dans le domaine relevant de la vie associative à attribuer pour l’année 2023,
- Validation du montant de la subvention communale de fonctionnement et attribution de cette subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2023,
- Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole à hauteur de 200 000 euros,
3-URBANISME – FONCIER
Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
4-VOIRIE – CADRE DE VIE
Présentation du programme d’actions « Territoires Engagés pour la Nature » (TEN)
Sollicitation de subventions
5-VIE SCOLAIRE
Convention de mise à disposition de locaux par l’OGEC Notre Dame pour la restauration scolaire,
PARTIE 3 – DIVERS
Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.