PARTIE 1 – RAPPORT DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

Monsieur le Maire détaille les décisions qu’il a été amené à prendre dans le cadre de ses délégations, depuis la dernière séance, soit depuis le 2 mai 2023.

PARTIE 2 – DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

• Adhésion de la commune de Rives de l’Yon à l’Association du Passeport du Civisme et désignation des deux représentants élus de la commune de Rives de l’Yon auprès de l’Association du Passeport du Civisme
• Autorisation de saisine du Tribunal Judiciaire dans le cadre d’une procédure de référé provision – Affaire Guillet-Joguet

RESSOURCES HUMAINES

2-1     Création d’un emploi de Rédacteur Principal de 2ème classe et d’un emploi de Technicien Principal de 2ème classe, à temps complet, à compter du 1er septembre 2023 et modification du tableau des effectifs de la commune

FINANCES

3-1     Adhésion à un groupement de commande pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel dans les bâtiments communaux (SYDEV)

3-2     Approbation de la convention n°2022.ECL.0467 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage – Rénovation des horloges – Armoires 005, 010, 011 et 012 (SYDEV) et autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention

3-3     Approbation de la convention n°2023.ECL.0075 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation et d’éclairage – Rénovation du PL n°005-038 – rue de la Maison à Saint-Florent-des-Bois (SYDEV) et autorisation de Monsieur le Maire à signer la convention

3-4     Décision modificative n°1 au Budget Principal – 33400

3-5     Décision modificative n°1 au Budget annexe – Budget Commerces – 33403

3-6     Annulation d’un titre de recette sur l’exercice 2020 – Budget Commune – 33400

3-7     Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Populaire Grand Ouest à hauteur de 150 000 euros

3-8     Validation des montants des subventions dans le domaine de la Vie Associative à attribuer pour l’année 2023 – Complément à la délibération n° DE2023-04-3-13 du 13 avril 2023

3-9     Fixation des tarifs des concessions des cimetières communaux, des caveaux et de l’espace cinéraire

3-10  Fixation des tarifs de facturation de capture et de gardiennage des animaux errants

URBANISME – FONCIER

4-1     Mise en vente d’une parcelle communale sise rue des Prés Martin à Chaillé-sous-les-Ormeaux au profit de Monsieur Loïc FILLIEUX

4-2     Mise en vente de la parcelle bâtie sise 2 rue de la Maison Neuve à Saint-Florent-des-Bois, au profit de Monsieur Michael BISQUAY

4-3     Attribution d’un nom de rue, route de Saint-Florent-des-Bois, Chaillé-sous-les-Ormeaux

VIE SCOLAIRE

7-1     Approbation de la convention de mise à disposition des locaux de l’école Saint-Sauveur pour l’accueil périscolaire– année scolaire 2022 – 2023

ENFANCE – JEUNESSE

8-1     Approbation du règlement intérieur du Service Enfance Jeunesse pour l’année scolaire 2023-2024

8-2     Approbation des règles de fonctionnement de l’école de sport pour l’année scolaire 2023-2024

8-3     Reconduction du Contrat Local d’Accompagnement Scolaire (CLAS) pour l’année scolaire 2023-2024

SOCIAL – CCAS

PARTIE 3 – DIVERS

Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.