I – RAPPORT DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

II – FINANCES – COMPTABILITÉ

1 – Budget principal « Commune » – Année 2020 : Délibération validant une décision modificative au budget principal « Commune » – 2020 ou DM n°2, afin de permettre l’acquisition de 2 maisons sur la commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois.

2 – Budget annexe « Commerce » – Année 2020 : Délibération validant une décision modificative au budget annexe « Commerce » ou DM n° 2.

3 – Projet « Construction et extension des restaurants scolaires des écoles F. Dolto », commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération sollicitant, la subvention d’Etat «DSIL» (Dotation de Soutien à l’Investissement Local), pour le financement de cette opération et validant le nouveau plan de financement de l’opération.

III – ENFANCE – JEUNESSE

1 – « Espace Jeunes » et fonctionnement année civile 2020 : Délibération validant la tarification à appliquer aux familles. (Cf annexe n° 1/Tarifs 2020)

IV – PATRIMOINE – DOMAINE

1 – Travaux agrandissement de l’AREAMS – Le Pavillon – Commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois et travaux de raccordement électrique : Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention de servitudes, convention à passer entre la commune Rives de l’Yon et ENEDIS. (Cf annexe n°2/Convention de servitudes + Plans).

V – DIVERS

1 – Diverses communications.

2 – Compte rendu de réunions de travail diverses, si nécessaire.