I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE

II – RESSOURCES HUMAINES

Avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la Fonction Publique Territoriale.

Délibération portant création, à compter du 1er avril 2021, d’un poste d’adjoint administratif relevant de la filière administrative

III – COMMANDE PUBLIQUE

Traitement préventif et curatif contre rongeur, insectes et rampants hors réseaux publics d’agglomération – Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signature de la convention constitutive du groupement et des marchés

Délibération relative à l’adhésion au groupement de commandes et portant autorisation de signature de la convention constitutive du groupement et des marchés – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle

Fourniture de repas pour la restauration scolaire des communes de Rives de l’Yon et du Tablier ainsi que l’Accueil de Loisirs géré par « Récré aux Bois » Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signature de la convention constitutive du groupement et des marchés

IV – INTITUTIONS

Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – élection des représentants de la commune de Rives de l’Yon

III – FINANCES – COMPTABILITE

Délibération portant sur la vente des parts sociales du compte n° 08021575654 ouvert au 05/12/2017 au Crédit Coopératif.

Délibération portant sur le remboursement de la location d’une vitrine d’un local communal par l’association LES ACTIFS DE L’YON

Programme de rénovation thermique de la mairie et du groupe scolaire DOLTO : Délibération sollicitant la subvention d’Etat «DSIL» (Dotation de Soutien à l’Investissement Local), pour le financement de cette opération et validant le plan de financement de l’opération

IV – ENFANCE – JEUNESSE

Convention d’Objectifs et de Financement : Subvention de soutien aux formations BAFA et BAFD»

Ecole Notre Dame – Habilitation à signer la convention de mise à disposition des locaux de l’école.

V – URBANISME

Prorogations des conventions cadre de mutualisation et d’instruction des autorisations du droit des sols par avenants contractés entre la Commune et l’Agglomération.

Délibération portant retrait de la délibération DE2020-12-098 de prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU), et ayant défini les objectifs poursuivis et fixé les modalités de la concertation

Délibération prescrivant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Rives-de-l’Yon, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de la concertation

VI – SPORT – CULTURE

Le label «Ville sportive» – Intention de candidater de la Commune de Rives de l’Yon

VI – DIVERS

Diverses communications.

Compte rendu de réunions de travail diverses, si nécessaire.