I – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE
1. Indemnités de fonction de Maire, des Maires délégués, et des Adjoints : Délibération en fixant les montants.
2. Commissions et comités consultatifs communaux :
2.1. Délibération portant désignation des membres des commissions communales créées par délibération DE2020-06-035 du 26 juin 2020.
2.2 Délibération portant modalités de désignation des membres des comités consultatifs communaux créés par délibération DE2020-06-036 du 26 juin 2020.
2.3. Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) : Délibération validant la proposition d’une liste de contribuables.
3. Association « Rives de l’Yon Santé » et représentation des élus municipaux du territoire : Délibération validant la désignation de 3 représentants du Conseil municipal au sein de cette association.
4. Projet « Maison de Santé Pluridisciplinaire » : Délibération portant modification du groupe de travail en charge du suivi de ce projet et constitué par délibération DE2019-02-033 DU 21.02.2019.
II – ENFANCE, JEUNESSE
1. Rythmes scolaires : Délibération arrêtant les modalités des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2020, commune Rives de l’Yon.
2. Organisation des rythmes scolaires, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2020 : Délibération validant les CDD (Contrat à Durée Déterminée) pour le recrutement d’animateurs TAP (Temps d’Activités Périscolaires), accueil périscolaire et restauration scolaire.
3 LE CLAS (Contrat Local d’Accompagnement Scolaire) : Délibération validant sa reconduction pour l’année scolaire 2020-2021 et autorisant M. le Maire à signer les conventions à intervenir.
4 Accueil périscolaire de la commune Rives de l’Yon : Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2020 la tarification du service « Accueil périscolaire » applicable aux familles utilisatrices.
5 Accueil périscolaire de la commune Rives de l’Yon : Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2020 la réactualisation du règlement intérieur du service « Accueil périscolaire. (Cf annexe n° 1/Règlement intérieur).
6 Restauration scolaire, partenariat entre la commune Rives de l’Yon et l’association RSI (Restaurant Scolaire Intercommunal) : Délibération validant un avenant à la convention définissant les conditions de ce partenariat et autorisant sa signature par M. le Maire. (Cf annexe n° 2/Convention).
III – PERSONNEL COMMUNAL
1. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels, sur des emplois non permanents, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
2. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents momentanément indisponibles.
IV – FINANCES
1. Interventions Musique et Danse, en milieu scolaire, sur la commune Rives de l’Yon : Délibération validant le maintien de ce dispositif sur la commune, pour l’année scolaire 2020-2021.
2. Location communal situé au 6, rue du Marché, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant la prorogation d’une convention d’occupation précaire, à passer au profit de M. BATIOT Stéphane, responsable d’une entreprise individuelle locale dénommée « Ferme au Bois Gourmand ». (Cf annexe n° 3 /Convention).
3. Ouverture d’une boutique éphémère dans un local communal situé sur la commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois – 31, rue du Général de Gaulle : Délibération validant les conditions de mise à disposition de ce local au profit de l’association « Les Actifis de l’Yon ». (Cf annexe n° 4/Convention).
4. Subvention, domaine relevant de la VIE ASSOCIATIVE. Sous-catégorie – 1a4 – Subventions « Enfance, Jeunesse, Loisirs ». Délibération arrêtant les subventions de fonctionnement à verser à l’association « Récré aux Bois » – Année 2020.
V – DIVERS
1. Diverses communications.
2. Compte rendu de réunions de travail diverses, si nécessaire.