PARTIE 1 – RAPPORT DE DÉLÉGATION DU MAIRE

Monsieur le Maire détaille les décisions qu’il a été amené à prendre dans le cadre de ses délégations, depuis la dernière séance, soit depuis le 13 mars 2024.

PARTIE 2 – DÉLIBÉRATIONS

1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2- RESSOURCES HUMAINES

2-1         Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents : autorisation de mandat au centre de gestion de la Vendée pour la mise en concurrence et la conduite du projet

2-2         Formation sécurité « CACES » et « HABILITATIONS ELECTRIQUES » – convention de groupement de commandes et autorisation de signature des marchés.

3- FINANCES

3-1         Autorisation d’adhésion à la centrale d’achat Vendée Numérique.

3-2         Autorisation de demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – réfection de la voirie rue du coteau, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

3-3         Autorisation de demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – Travaux de câblage en prévision de la mutualisation informatique avec la Roche-sur-Yon Agglomération et la commune de Rives-de-l’Yon.

3-4         Autorisation de demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – réfection de la passerelle du Coq Hardi, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois.

3-5         Autorisation de demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – aménagement d’un trottoir rue du Petit Moineau, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

3-6         Autorisation demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – réfection du plateau ralentisseur à l’angle de la rue des artisans et de la rue de la mairie, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

3.7         Autorisation de demande de fonds de concours à la Roche sur Yon Agglomération pour l’année 2024 – réfection de la voirie et des trottoirs rue des Artisans, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

3-8         Sécurisation des établissements scolaires de la commune : Sollicitation du fond interministériel de prévention de la délinquance pour l’acquisition d’un système d’alerte.

3-9         Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention avec le cabinet Substantiel.

3-10      Souscription d’un emprunt auprès de la Banque Populaire Grand Ouest (BPGO) pour la réalisation des travaux d’effacement des réseaux électriques de la rue Georges Clémenceau et de la rue du Général de Gaulle _ Budget principal 33400.

3-11      Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d’un véhicule publicitaire par la                 Société France-Régie Editions

3-12      Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition de bois par la société Habitat –                 Menuiserie.

4- URBANISME – FONCIER

• Autorisation d’acquisition du fonds de commerce « New Head » situé 8 rue du marché sur la Commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois.

5- VOIRIE – CADRE DE VIE

6- BÂTIMENTS – AMÉNAGEMENT – RÉSEAUX

6-1         Aménagement de « l’ilot Bocquier » (parcelles AB 273, 274, 511 et 512, commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois) : options proposées par l’Etablissement Public Foncier de la Vendée (EPF) à retenir par la Commune.

7- VIE SCOLAIRE

7-1          Approbation et autorisation de signature de la convention portant modalités de versement de la subvention attribuée à l’école publique élémentaire F. DOLTO de Rives de l’Yon au titre de l’appel à projet départemental intitulé « La pratique théâtrale, un outil pour mieux vivre ensemble ».

8- ENFANCE – JEUNESSE

9- SOCIAL – CCAS

PARTIE 3 – DIVERS

Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.