I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE

Exposé des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations, depuis la dernière séance
du Conseil municipal, soit depuis le 30 juin 2022.

II – DELIBERATIONS

II.1. ADMINISTRATION GENERALE

1. Approbation d’une convention relative aux modalités de fonctionnement du service
AVIREZO
2. Modification des Commissions Communales
3. Désignation des membres des Commissions Communales
4. Modification des indemnités de fonction du Maire, des Maires délégués et des Adjoints

II.2. FINANCES

5. Décision modificative n°1 au budget commerce – 86004
6. Décision modificative n°1 au budget principal – 86000

II.3. INTERCOMMUNALITE

7. Approbation de la Convention Territoriale Globale 2022-2026
8. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
sur le territoire de la Roche-sur-Yon Agglomération – Exercice 2021

II.4. ENFANCE – JEUNESSE

9. Modification de l’annexe 2 du règlement intérieur concernant les tarifs de la
restauration scolaire 2022-2023
10. Modification du règlement du Conseil Municipal des Enfants pour l’année scolaire 2022-
2023

II.5. RESSOURCES HUMAINES

11. Création d’1 emploi permanent d’adjoint d’animation à temps complet à compter du 1er
décembre 2022
12. Délibération autorisant la signature d’une convention de rupture conventionnelle

II.6. AFFAIRES FONCIERES

13. Cession d’un local commercial au profit de M. Bessonnet
14. Cession d’emprises communales au profit du Groupe Seixo Habitat
15. Cession d’emprises communales au profit d’un futur acquéreur (Maison Lambert)
16. Cession d’emprise communale au profit de M. Robergeau

II.7. AMENAGEMENT – URBANISME

17. Approbation de la convention relative aux modalités techniques et financières de
réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage
18. Autorisation pour Monsieur le Maire à négocier une convention avec l’EPF pour l’achat
de la maison Giraudeau (Chaillé/les Ormeaux)

III – DIVERS

Diverses communications et comptes rendus de réunions, si nécessaire.